Mentions légales

Dernière mise à jour : Mars 2025

1. Éditeur du site

Dénomination sociale : RAPHAEL Process Industries
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 2 000,00 €
RCS : 932 675 085 R.C.S. Vienne
N° de gestion : 2024B01655
Date d’immatriculation au RCS : 09/09/2024
Siège social : 64 Chemin du Mollard 38690 Saint-Didier-de-Bizonnes
Durée de la société : Jusqu’au 09/09/2123
Activités principales : Achat, vente, représentation, importation, exportation, courtage, en gros et au détail, location, maintenance, après-vente de tous produits industriels, logiciels, matériels informatiques (notamment de calcul), ainsi que prestations de services, conseil, ingénierie, formation, démonstration, méthodologie et assistance en maintenance
et conception industrielles.
Président : M. Nicolas RAPHAËL
Date de naissance : 28/04/1979 (Rives – 38, France)

2. Hébergeur du site

Hébergeur : Hostinger
Adresse : 61 Lordou Vironos st. 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr/

3. Conception et réalisation

Développeur / Agence : composweb.fr
E-mail : pierreyves@composweb.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site
raphaelprocessindustries.com
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces contenus, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de RAPHAEL Process Industries.

5. Limitations de responsabilité

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7. Droit applicable et attribution de juridiction

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